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Mairie de Hytrisville

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1. Éditeur du site

Commune de Hytrisville, collectivité territoriale.

  • Adresse : 1 Place de la Mairie, 75000 Hytrisville
  • Téléphone : 01 23 45 67 89
  • Email : [email protected]
  • Code INSEE : 75056

2. Direction de publication

Directeur de la publication: Jean Dupont, Maire de Hytrisville.

3. Hébergement et exploitation technique

Le service est hébergé sur une infrastructure cloud localisée dans l'Union européenne.

  • Hébergeur principal : Vercel Inc.
  • Support technique : Service numérique municipal
  • Contact incident : [email protected]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, photographies, illustrations, logos, pictogrammes) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité

La commune s'efforce d'assurer l'exactitude et l'actualisation des informations diffusées. Elle ne peut toutefois garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

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6. Droit applicable

Le présent site et ses conditions d'utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les juridictions françaises sont seules compétentes.